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 texte de loi

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phill54
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MessageSujet: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:20

attention rouler dans les bois peut vous couter slt

une mésaventure qui a coutée et qui démarre à 135€

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:20

scratch

Pour les belges wallons ?
On a du précis ?

Je sais que en forêt c'est non (mais ça, ça ne me dérange pas).

Un copain policier me disait, "tant que tu ne rencontres pas une barrière (même ouverte) ou un panneau, tu peux y aller".

scratch

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:20

hello tous,

J'ai reçu un courrier datant du 9 Novembre 2009 de nos amis les ptits hommes vert (ONF). Ils ont vu l'article qui est passé dans notre quotidien "la voix du Nord" concernant mon activité "randonnées et locations de buggys" pour me rappeler certaines régles à respecter: l'interdiction de rouler dans la forêt.
Ce matin j'ai donc envoyé un zolie courriel pour leurs demander ou pouvoir rouler sur pistes, chemins de terre hors route pour résumer.J'attends donc la réponse avec impatience sachant que je leur est fait remarquer que j'ai vu moi même des chasseurs entrer dans des chemins de forêt et qu'apparement il y aurait deux poids deux mesures lors des chasses organisées.J'aimerais savoir si d'autres personnes ont le même probléme et surtout comment ils arrivent à faire du hors route ? d'avance merci de vos réponses. Je vous tiens au courant dés que j'ai une réponse de la part de l'ONF.

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:21

slt

chez moi c'est tout simple ......... tout est interdit sauf la propriété privée ......... si elle est à toi rambo

et la route lol!

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:21

René je sais bien tout ça mais j'attends des petits hommes vert qu'ils me disent ou pouvoir pratiquer notre sport, aprés tout, tout n'est pas interdit,les chemins de terre, les pistes etc... c'est beau la nature seulement c'est de la nature morte!! vu que personne n'y a accés... (pas pour tous le monde,moyennement les €).On verra bien c'qu'ils vont me répondre si toute fois ils se penchent sur la question..... A suivre....

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:21

c'est justement qu'a ce niveau je voudrais réagir en disant que ce n'est pas nous qui démolissons les routes de sentiers mais les chasseurs qui éclatent des branches, des fouchéres et qui tirent sur des malheureux sangliers ou des biches,ceux ont le droit parce qu'ils payent des droits exorbitant, y'a ceux aussi qui jetent des tv, des matelas etc etc dans les forêts et ça j'en vois tout les jours avec mes rando. Tu passes la veille y'a rien dans le fossé et le lendemain y'a un tv éclatée. C'est là justement qu'il faut réagir.Si y'a plus de nature moi je n'ai plus qu'a fermer boutique, le client lui veut non seulement conduire mais aussi découvrir c'qu'il à prés de chez lui.Aprés on nous mets des interdits alors qu'on ne demande qu'a aider et faire respecter la nature.C'est quand même un malheur ça ! tssss!!!
a vii! PS: ma commune bien qu'écolo m'encourage et m'aide dans les démarches!! c'est encore une question de pognion!! huhuhu

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 10:21

le droit de carrossabilité d'un chemin dit que si il n'y a pas d'interdiction affiché ou panneauter sur le coté droit de la voie empruntée et que ton vehicules correspond au gabarit du chemin, alors tu as le droit d'y circuler.

Encore plus avec un engin en regle et homologué Very Happy

cette loi date de l'epoque de napoleon, et concerner les carrosses en particulier et si vous voulez je vous raconterez une anecdotes justement le pourquoi de cette loi ancienne mais a notre avantage et toujours en application.

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeSam 7 Jan - 17:09

slt

http://www.codever.fr/news/files/99COM_20111227_Circulaire_Olin_amendee_2.pdf

thumright
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeJeu 1 Mar - 16:54

cheers HOURRA !!

MERCI beaucoup pour ton post, j'y vois beaucoup plus clair !!
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeLun 7 Mai - 16:12

Côté textes de loi, j'ai une grande interrogation, concernant les passagers mineurs.

Quelqu'un saurait-il mieux que moi trouver un texte de loi (français) sur l'âge minimum autorisé pour un passager mineur dans un buggy, j'ai cherché, mais pas vraiment trouvé... No

Car vu qu'il y a arceaux et harnais, pas de casque obligatoire, possibilité de conduite dès 16 ans suivant la cilindrée, mais quid du passager mineur ?? study scratch

Merci à vous !!
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeLun 7 Mai - 18:22

hello bonne question Exclamation le mieux demander a la marée chaussé

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeLun 7 Mai - 19:03

Hé bé justement !!
police Ils ont pas trop l'air de savoir non plus !!
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeLun 7 Mai - 19:06

148

d'après ce que l'on m'a dit ,pas de réglementation concernant les passagers mineurs.
le principal est qu'il y ait les éléments de sécurité comme casque,harnais,siège adapté en
fonction de la taille et du poids du passager.
de toute façon,sur un buggy,pas de place arrière alors mrgreen

sur une moto,tu peux amener un enfant sans problème à condition qu'il y ai les éléments
de sécurité comme le casque(bien entendu),le siège adapté dixit un gendarme police
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeMar 8 Mai - 8:14

D'ac !!
Merci !!

Mais à propos du casque ? Est-il obligatoire en buggy ? Car je n'en ai jamais utilisé, et les gendarmes, qui pourtant me regardent bien quand je passe devant eux, ne m'ont jamais arrêté...
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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeMar 8 Mai - 9:15

slt non le casque n'est pas obligatoire pour les buggys en france par-contre il l'est en belgique Laughing

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeMar 8 Mai - 18:01

freud a écrit:
slt non le casque n'est pas obligatoire pour les buggys en france par-contre il l'est en belgique Laughing
papy turbo vient de confirmer qu'en belgique il n'était pas obligatoire non plus

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MessageSujet: Re: texte de loi   texte de loi Icon_minitimeMer 13 Juin - 10:19

Je crois que si il ya des ceintures (homologuées) , le casque n'est pas obligatoire. Sinon, oui !
Faut demander à des copains bleus.
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