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 réglementation pour rouler dans les chemins

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francois
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MessageSujet: réglementation pour rouler dans les chemins    Mar 13 Mar - 20:34

certains agriculteurs de ma région sont agacés que les quads , motos ou buggy utilisant les chemins , il faut dire que certains dégâts ont été fait dans leurs cultures par des imbéciles . Et en ce moment ils font la chasse à n’importe quel véhicule . je recherche des informations concernant le droit de rouler sur ces chemins . MERCI
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yanndu88.
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 14 Mar - 6:14

148

http://www.codever.fr/news/files/99COM_20111227_Circulaire_Olin_amendee_2.pdf

nouveau texte de loi depuis 2011 et plus clair surtout pour nous défendre contre
les hommes en vert mrgreen
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francois
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 14 Mar - 11:58

MERCI c'est ce que je recherche .
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drjb
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mar 27 Mar - 18:40

148

Il est bon aussi pour la Belgique ?

Merci
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yanndu88.
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mar 27 Mar - 18:50

148

je ne crois pas car réglementation française

chez vous cela doit etre différent surtout que vos autorités ont tendance à tout interdire
on voit de plus en plus de belges venir faire du quad par chez nous ce qui fait qu'un jour ou l'autre ici aussi ,les interdictions de rouler vont pleuvoir :thumbdown:
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denis64
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mar 27 Mar - 21:30

slt

sans vouloir lancer le débat cette loi me fait bien rire. Je me suis aventuré en forêt avec le bug, je me retrouve sur des sentiers complètement défoncés par des engins de chantier pour finir par m'embourber lamentablement à 3 mètres de la route. Là un bucheron se pointe et commence à me faire la morale comme quoi je n'avais rien à faire ici, que j'étais inconscient etc... Il me terrorise et me dit que le garde passe tous les jours à cette heure justement,(ce qui après vérif est vrai) que je risque la confiscation du véhicule etc.. Après l'avoir laissé parlé je lui demande si au lieu de me faire la morale en attendant l'arrivée du garde il voulait bien me tirer sur les 3m restant avec son 4x4, ce qu'il fit avec gentillesse, encore merci au passage.
Après réflexion:
- je me rend compte qu'il n'y avait pas de signalisation à l'entrée du chemin qui m'avait conduit là
- que le chemin était complètement défoncé par les engins de chantier
-que la cause de mon embourbement était directement lié au passage de ces engins et au manque de signalisation
-que le bucheron polluait plus que mon buggy avec son 4x4 diesel et ses tronçonneuses qui au passage sont bien plus bruyantes que le buggy.
-que comme lui je paye des impots
-que comme lui moi aussi j'ai des loisirs.

Je ne comprend pas cette répression contre les buggy et quad vu leur nombre et comparé aux dégats causés par les engins chantiers autorisés. Certains ont le droit d'exploiter, détruire, polluer et d'autres n'ont pas le droit de se promener!

Au final c'est un marché avec un joli potentiel qui s'essoufle à l'heure ou l'on cherche à relancer l'économie et l'emploi, des buggys en occasion qui ont presque tous moins de 5000km et dont personne ou presque ne veut.

C'est décidé dès que je finis les pneus arrière cross je passe au modèle route mais je le revendrai pas ça c'est sûr!

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phill54
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mar 27 Mar - 21:59

hello pour beaucoup ont est passé par la Shocked sylv54 en a encore de mauvais souvenir
135€ et le buggy aurait pu être confisqué

de la on a arrêté le TT- bois pour le macadam de nos route de campagne
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yanndu88.
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 6:27

denis64 a écrit:
slt

sans vouloir lancer le débat cette loi me fait bien rire. Je me suis aventuré en forêt avec le bug, je me retrouve sur des sentiers complètement défoncés par des engins de chantier pour finir par m'embourber lamentablement à 3 mètres de la route. Là un bucheron se pointe et commence à me faire la morale comme quoi je n'avais rien à faire ici, que j'étais inconscient etc... Il me terrorise et me dit que le garde passe tous les jours à cette heure justement,(ce qui après vérif est vrai) que je risque la confiscation du véhicule etc.. Après l'avoir laissé parlé je lui demande si au lieu de me faire la morale en attendant l'arrivée du garde il voulait bien me tirer sur les 3m restant avec son 4x4, ce qu'il fit avec gentillesse, encore merci au passage.
Après réflexion:
- je me rend compte qu'il n'y avait pas de signalisation à l'entrée du chemin qui m'avait conduit là
- que le chemin était complètement défoncé par les engins de chantier
-que la cause de mon embourbement était directement lié au passage de ces engins et au manque de signalisation
-que le bucheron polluait plus que mon buggy avec son 4x4 diesel et ses tronçonneuses qui au passage sont bien plus bruyantes que le buggy.
-que comme lui je paye des impots
-que comme lui moi aussi j'ai des loisirs.

Je ne comprend pas cette répression contre les buggy et quad vu leur nombre et comparé aux dégats causés par les engins chantiers autorisés. Certains ont le droit d'exploiter, détruire, polluer et d'autres n'ont pas le droit de se promener!

Au final c'est un marché avec un joli potentiel qui s'essoufle à l'heure ou l'on cherche à relancer l'économie et l'emploi, des buggys en occasion qui ont presque tous moins de 5000km et dont personne ou presque ne veut.

C'est décidé dès que je finis les pneus arrière cross je passe au modèle route mais je le revendrai pas ça c'est sûr!


148

pas de débat non plus,mais cette loi est un plus pour pouvoir rouler sur des chemins privés ou carrossables
sans etre verbaliser par les hommes en verts.après il est évident de respecter la signalisation
or ce que tu expliques et ce que je crois comprendre,on dirait que tu t'est embourber dans un chemin
de débardage ce qui est interdit.
mais comme tu dit ,on viendra tous au macadam et on leur laissera leur forêt
dans quel état scratch parce que mine de rien,en passant avec nos buggys ou autres,on évite l'envahissement
de végétations sur les chemins et permettre ainsi aux gentils amoureux de la nature de se promener
qui eux ,soi disant ,en passant viennent en gros 4 x 4 rambo
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Caddy
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 8:24

denis64 a écrit:
slt

sans vouloir lancer le débat cette loi me fait bien rire.../...
Il ne faudrait pas que tu ais confondu chemin d'exploitation avec chemin communal...
Les chemins d'exploitation ne sont pas autorisés la plupart du temps.
Tout le monde doit bosser...même les bûcherons !

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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 9:51

slt à tous,

tout véhicule à moteur est interdit de circulation dans les bois .........
les seuls chemins en forét , bois ou sous-bois où l'on peut rouler en buggy ou autres sont ceux ouverts à la circulation et pour savoir, se renseigner en préfecture..

quant aux chemins forestiers d'explotation et autres, les débardeurs peuvent les utiliser ,la seule chose qui leur est demandé et de les remettre en état à la fin de leur utilisation.....(chose qui n'est pas souvent faite).
à titre execeptionnel ,les bucherons peuvent se rendre sur le lieu d'abattage en voiture ou autre ,c'est toléré...

si l'on est pris sur un chemin non ouvert à la circulation, celà coûte au départ 135€ et la confiscation du véhicule......

les chemins communaux , eux sont gérés par la commune qui autorise ou refuse la circulation de véhicules autres qu' agricoles .....là aussi , le conseil municipale prend un arrété et communique à la préfecture ce qui autorise aux gendarmes de verbaliser.....

dans tout ça ;
les chemins forestiers appartiennent aux bucheron et débardeurs...
les chemins communaux appartiennent aux exploitants agricoles ......
les routes apppartiennent aux routiers.....
et pour nous ,il ne reste qu'à faire entre les réglementations de plus en plus restritivent et se tenir bien au courrant des lois afin d'éviter de se faire verbaliser ou confisquer nos machines....
c'est la raison pour laquelle ,nos buggys sont équipés pour la route et que nous roulons principalement sur des départementales loin de la grande circulation et des routes communales ..........

je me demande comment ce sera quand nos machines seront électriques !!!!..........

et que ça roule......


Dernière édition par sylv54. le Mer 28 Mar - 12:58, édité 1 fois
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Caddy
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 10:19

sylv54. a écrit:
les chemins communaux appartiennent aux explotants agricoles ......
slt Sylv, je ne peux pas être trop d'accord avec cela.
Sauf arrêté municipal, les chemins communaux appartiennent à tous...comme les routes.
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phill54
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 10:32

hello chez moi il y en a plein sur les chemins
Sad
les tracteurs on le droit avec leur poids qui dépasse largement celui d'un buggy
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phill54
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 10:34

et celui
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 12:57

re caddy,

pour les chemins communaux, j'en parle au 4ème paragraphe.....
je serais curieux de connaitre le nombre de personne qui vont s'adresser en mairie pour savoir si les chemins sont ouverts ou fermés à la circulation autre qu'agricole et aux exterieurs de la commune...

quant aux conclusions c'est une image que je donne ......c'est tout....

(il est vrai que ce n'est pas une règle absolue ,il reste encore des communes qui ont un sens d'ouverture , de démocratie et de partage , dans le respect des biens et de l'environnement ,bien sûr.....)
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Caddy
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 14:37

Le cadastre est un bon outil, de plus il est accessible sur internet, le panneautage sur place est une bonne indication aussi.
Il est évident qu'il y a quelquefois de l'abus :
-par les usagers (surtout quad et moto je crois).
-par les "assermentés" qui jouent un peu trop aux cow-boys.


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moanalyon
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 14:52

Salut,

Petite question stupide, pourquoi ce post est dans la rubrique PGO 150....??? En faite je ne viens jamais voir les infos de ces buggys parce que ce n'est pas l'objet de ma curiosité, et finalement je perd un post qui m’intéresse.... Sad

Amicalement Moana
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freud
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Mer 28 Mar - 17:58

slt bien vu
c'est ranger dans les randos

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des grands gosses avec une petite voiture  Wink
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62enexil
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Jeu 29 Mar - 11:52

Sans plus polémiquer non plus, les nouvelles indications de la loi de 2011, moi je les trouve claires.

- Interdiction du hors-piste, des chemins de randonnée, tracès éphémères, emprises non boisées par sécurité et itinéraires clandestins (chemins utilisés illicitement et n'existant pas à la base).

-Pour les autres tracés, tous sont autorisés si ils ne sont pas clairement affichés comme étant interdits.

Elle précise même que les hommes en vert (ou en bleu) devront se concentrer sur le hors piste et conseiller vivement aux propriétaires privés de signaler si le chemin est privé.

Donc en cas de litige, c'est maintenant celui qui n'a pas mis les panneaux qui est responsable. Et il faut faire valoir ce droit en cas de pb avec les autorités.

Cette nouvelle version est entièrement en notre faveur, mais tant qu'il y aura trop d'abus, notamment en hors piste, elle restera secondaire, car si les gens ne veulent pas voir quads et buggys, c'est bien un problème d'image.

Perso, je n'ai aucun problème, je discute amicalement avec les gens rencontrés, et çà se passe bien. Nous devons apprendre a vivre ensemble. J'ai même eu des autorisations de passage sur des chemins privés, qui me font gagner des km en coupant, il suffit d'être courtois, et parfois simplement de demander.

Enfin, il y a le cadastre qui est très fin et pratique, et le GPS...
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freud
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MessageSujet: Re: réglementation pour rouler dans les chemins    Jeu 29 Mar - 14:59

slt 62enexil
c'est ça mais le problème c'est que les panneaux étant en place sur les chemins cela m'étonnerait bien que les communes les retirent pour nos loisirs mrgreen
Arrow donc on revient au point départ Mr red ce n'est valable que pour les nouveaux chemins NON signalés par un panneau (par exemple chez moi tout les chemins blancs ( chemins de remembrements ) sont placardés Arrow logique puisque qu'ils sont payés par les propriétaires de terres au niveau de leurs fonciers Arrow donc à moins d'avoir un bout de champs dans un coin :thumbdown: )
Arrow toujours en prenant mon exemple mes parents sont propriétaire de 2 ou 3 hectares au milieu de la pleine je peux donc circuler sur ces chemins sans problème à condition d'avoir mon père ou ma mère avec moi pour justifier mrgreen et ce n'est limité que sur la portion qui permet d'arriver à leurs terrains
Arrow Arrow
le mieux est d'être agriculteur et là tous les chemins du secteur sont ouvert car s'ils ont des terres un peut partout les hommes verts ne vont pas sortir le cadastre pour voir Laughing
ce n'est pas de la polemique c'est logique mrgreen

_________________
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